Liste des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies

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Conseil de sécurité des Nations unies
La salle du conseil.
La salle du conseil.
Organe de l'ONU
Type d'organisation Organe principal
Acronymes CS
Chef Présidence tournante entre les 15 membres du Conseil de Sécurité
sous-Chef
Statut Actif
Membres
Siège New York (États-Unis)
Création
à Church House, Londres
Site web (fr) www.un.org/securitycouncil/fr/content/resolutions
Organisation parente Organisation des Nations unies

Les résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies sont les décisions votées par le Conseil de sécurité des Nations unies.

Une telle résolution est acceptée si au moins neuf des quinze membres (depuis le , 11 membres avant cette date) votent en sa faveur et si aucun des membres permanents qui sont la Chine, les États-Unis, la France, le Royaume-Uni et l'Union soviétique (la Russie depuis 1991) n'émet de vote contre (qui est désigné couramment comme un veto).

Sélection de résolutions importantes modifier

Statistiques des résolutions votées et des vétos au Conseil de sécurité de l'ONU, de 1946 à 1991.


Cette liste recense quelques résolutions qu'il est possible de considérer comme importantes.[Par qui ?] La description qui suit chacune d'elles avant les parenthèses donnant sa date de vote est celle donnée par le Conseil de sécurité.

  • Résolution 85 : plainte pour agression contre la république de Corée, guerre de Corée (adoptée le ).
  • Résolution 242 : la situation au Moyen-Orient. Retrait des forces armées d'Israël des territoires occupés dans le récent conflit (la guerre des Six-Jours) en échange de la paix et de la reconnaissance d'Israël, Guerre des Six Jours (adoptée le ).
  • Résolution 338 : réaffirme la validité de la Résolution 242 et appelle à un cessez-le-feu dans la guerre du Kippour et à des négociations en vue « d’instaurer une paix juste et durable au Moyen-Orient », (adoptée le lors de la 1 747e séance).
  • Résolution 425 : concernant Israël et le Liban et la création de la FINUL (adoptée le ).
  • Résolution 446 : plaintes contre les installations d'Israël dans les territoires occupés par Israël pendant la guerre des Six Jours (adoptée le ).
  • Résolution 478 : concernant la position sur le statut de Jérusalem et les territoires occupés par Israël (adoptée le ).
  • Résolution 497 : considérant comme «nulle et non avenue» l'annexion par Israël du Golan syrien (adoptée le 17 décembre 1981, confirmée le 1er décembre 2021).
  • Résolution 660 : Irak et Koweït, demande de retrait immédiat et inconditionnel des forces irakiennes du Koweït (adoptée le ).
  • Résolution 678 : Irak et Koweït, autorisation d'utilisation de la force pour l'application de la résolution 660, conduisant à la guerre du Koweït (adoptée le ).
  • Résolution 687 : Irak-Koweït. Cette résolution impose à l'Irak d'accepter inconditionnellement la destruction [...] de toutes les armes chimiques, bactériologiques et biologiques [...] et de tous [...] les missiles balistiques d'une portée supérieure à 150 km (adoptée le ).
  • Résolution 794 : Somalie, création de l'UNITAF (adoptée le ).
  • Résolution 978 : adoptée par le Conseil de sécurité sur la situation concernant le Rwanda (détention des coupables d'actes entrant dans la compétence du Tribunal international pour le Rwanda) (adoptée le ).
  • Résolution 1165 : adoptées par le Conseil de sécurité sur la situation concernant le Rwanda, création du Tribunal criminel international pour le Rwanda (adoptée le lors de la 3 877e séance).
  • Résolution 1279 : créant la Mission de l'Organisation des Nations unies en république démocratique du Congo (Monuc) (adoptée le ).
  • Résolution 1284 : sur la situation entre l'Irak et le Koweït, modification des sanctions contre l'Irak pour autoriser nourriture et médicaments (adoptée le ).
  • Résolution 1322 : condamne les actes de violence, particulièrement le recours excessif à la force contre les Palestiniens, qui ont fait des blessés et causé des pertes en vies humaines, et demande à Israël, puissance occupante, de se conformer scrupuleusement à ses obligations juridiques, (adoptée le lors de la 4 205e séance).
  • Résolution 1325 : les femmes, la paix et la sécurité, concernant spécifiquement l'impact de la guerre sur les femmes et contribution des femmes pour la résolution des conflits et pour une paix durable (adoptée le lors de la 4 213e séance).
  • Résolution 1373 : adoptée, à la suite des attentats du 11 septembre 2001, par le Conseil de sécurité sur la menace à la paix et à la sécurité internationales résultant d'actes terroristes (adoptée le lors de la 4 385e séance).
  • Résolution 1386 : adoptée par le Conseil de sécurité sur la situation en Afghanistan, création de la FIAS, création pour six mois d'une force internationale d'assistance pour assister l'autorité provisoire en Afghanistan au maintien de l'ordre à Kaboul et dans les zones périphériques... Appel aux états membres pour fournir du personnel, des équipements et d'autres ressources à la force internationale d'assistance à la sécurité (adoptée le lors de la 4 443e séance)[1].
  • Résolution 1422 : le maintien de la paix par les Nations unies (Cour pénale internationale). (adoptée le lors de la 4 572e séance).
  • Résolution 1441 : demande à l'Irak de révéler entièrement son arsenal d'armes de destruction massive et ses missiles de moyenne et longue portées et d'autoriser le retour des inspecteurs de l'AIEA (adoptée le lors de la 4 644e séance).
  • Résolution 1457 : organisation d'une conférence internationale sur la paix, la sécurité, la démocratie et le développement dans la région des Grands Lacs et en république démocratique du Congo à la suite de la deuxième guerre du Congo (adoptée le lors de la 4691e séance).
  • Résolution 1468 : énonce des mesures sur la lutte contre l'impunité en république démocratique du Congo, la normalisation de la situation dans l'Est du pays, et le retrait des troupes étrangères (adoptée le lors de la 4 723e séance).
  • Résolution 1483 : la situation entre l’Irak et le Koweït. Légitimité de l'autorité de la coalition sur l'Irak après l'invasion de l'Irak (adoptée le lors de la 4761e séance).
  • Résolution 1484 (30 mai 2003) : création d'une force multinationale d'urgence en Ituri pour sécuriser Bunia. Elle est déployée par l'Union européenne et placée sous commandement français (effectifs : 1 850 hommes de neuf pays, en majorité français). Nom de code : Artémis. L'opération débute le 6 juin 2003 et prend fin le en république démocratique du Congo (adoptée le lors de la 4 764e séance).
  • Résolution 1540 : non-prolifération des armes de destruction massive (adoptée le lors de la 4 956e séance)..
  • Résolution 1545 : la création de l'ONUB au Burundi afin d'établir une paix durable (adoptée le lors de la 4 987e séance).
  • Résolution 1546 : la situation entre l’Irak et le Koweït (2004, approuve le début de la transition en Irak vers un gouvernement élu démocratiquement, la fin de l'occupation, et vers la pleine responsabilité et autorité d'un gouvernement provisoire d'Irak, intérimaire indépendant et souverain à partir du (adoptée le lors de la 4 987e séance).
  • Résolution 1556 : rapport du Secrétaire général sur le Soudan (conflit du Darfour) (adoptée le lors de la 5 015e séance).
  • Résolution 1559 : la situation au Moyen-Orient (, demande à la Syrie de se retirer du Liban et des affaires internes libanaises et à la dissolution des milices libanaises).
  • Résolution 1564 : rapport du Secrétaire général sur le Soudan (, conflit du Darfour).
  • Résolution 1566 : menaces à la paix et à la sécurité internationales résultant d’actes terroristes (8 octobre 2004).
  • Résolution 1973 : concerne la révolte libyenne de 2011, elle permet des frappes aériennes en Libye pour protéger la population civile des forces de Kadhafi (17 mars 2011, demande de la France).

Liste chronologique des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies modifier

Vingtième siècle modifier

Vingt-et-unième siècle modifier

Notes et références modifier

Voir aussi modifier

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Articles connexes modifier

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