Traité d'Athènes (2003)
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- Nouveaux membres de l'Union
- Les 15 anciens membres de l'Union européenne
| Type de traité | Traité d'adhésion à l'Union européenne |
|---|---|
| Signature | |
| Lieu de signature |
Athènes (Grèce, Union européenne) |
| Entrée en vigueur | |
| Condition | Ratification par vingt cinq États |
| Dépositaire | Gouvernement italien |
| Langues | Estonien, hongrois, letton, lituanien, maltais, polonais, tchèque, slovaque, slovène et les langues officielles de l'Union européenne à cette date |
Le traité d'Athènes ou Traité d'adhésion de 2003 (nom officiel ci-dessous) a été signé le et consacre le cinquième élargissement de l'Union européenne, avec l'entrée de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie et de la République tchèque.
Il porte modification aux traités instituant la Communauté européenne (TCE) et l'Union européenne (TUE), et est entré en vigueur le .
Nom officiel modifier
Le nom officiel du traité d'adhésion est (en français) :
« Traité entre le Royaume de Belgique, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République portugaise, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (États membres de l'Union européenne) et la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque relatif à l'adhésion de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie et la République slovaque à l'Union européenne. »
Notes et références modifier
Annexes modifier
Articles connexes modifier
- Cinquième élargissement de l'Union européenne
- Adhésion de Chypre à l'Union européenne
- Adhésion de l'Estonie à l'Union européenne - Référendum
- Adhésion de la Hongrie à l'Union européenne - Référendum
- Adhésion de la Lettonie à l'Union européenne - Référendum
- Adhésion de la Lituanie à l'Union européenne - Référendum
- Adhésion de Malte à l'Union européenne - Référendum
- Adhésion de la Pologne à l'Union européenne - Référendum
- Adhésion de la République tchèque à l'Union européenne - Référendum
- Adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne - Référendum
- Adhésion de la Slovénie à l'Union européenne - Référendum
Liens externes modifier
- Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :
- « Législation: texte du traité et des autres actes relatifs à l'adhésion », Journal officiel de l'UE, sur EUR-lex (ISSN 1725-2563)
- « Communications et informations: appendices des annexes », Journal officiel de l'UE, sur EUR-lex (ISSN 1725-2563)
- « Traité relatif à l'adhésion de dix nouveaux États à l'Union européenne (16 avril 2003) », n° L 236, sur CVCE.eu, Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), (consulté le )
